Conditions d’utilisation

Conditions générales

Le matériel offert sur le site du CCDMD a d’abord été conçu pour le personnel enseignant ainsi que pour les étudiantes et étudiants du réseau collégial québécois. Néanmoins, d’autres publics peuvent également y avoir accès, conformément aux conditions précisées ci-dessous.

Le CCDMD permet l’insertion d’hyperliens vers ses ressources sur un site web externe, mais il n’autorise pas la reproduction de ses ressources ni leur modification ou leur utilisation dans des sections payantes d’autres sites web.

Certaines ressources peuvent faire l’objet d’autorisations de reproduction ou, à l’occasion, de restrictions particulières. Il appartient à l’utilisatrice ou à l’utilisateur de vérifier quelles conditions s’appliquent.

Le CCDMD propose gratuitement sur son site web des ressources éducatives numériques et offre, à faible coût, des logiciels et des manuels.

Achat de manuels imprimés

Les manuels imprimés sont vendus par Chenelière Éducation, le distributeur du CCDMD. Les conditions d’achat, de remboursement et de livraison sont indiquées sur le site web de Chenelière Éducation.

Achat de logiciels ou de manuels numériques

Il est possible d’acheter en ligne certains logiciels ou manuels numériques directement par l’intermédiaire du site web du CCDMD.

Description des produits

Le CCDMD vise à assurer l’exactitude des données sur son site. Toutefois, il ne peut garantir que la description des produits soit exempte d’erreurs.

Prix

Les prix des produits sont indiqués en dollars canadiens. Les taxes applicables sont calculées en fonction de l’adresse d’expédition de la commande. Le CCDMD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les tarifs appliqués correspondent à ceux en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Paiement

Le règlement des achats peut s’effectuer par carte de crédit Mastercard ou Visa ou par PayPal. Les frais doivent être acquittés conformément à la procédure indiquée sur le site web. Toute personne qui effectue un achat accepte d’assumer le coût total ainsi que les frais afférents au produit acheté – y compris les taxes. Le CCDMD n’est pas responsable des problèmes de paiement liés au fonctionnement du service de commerce électronique.

Conditions de livraison

À la suite du paiement, un courriel confirmant l’achat est envoyé à l’adresse fournie dans le formulaire d’achat. Celui-ci donne accès au téléchargement du ou des produit(s). Le courriel fournit une adresse URL unique à cette fin. Veuillez conserver ce courriel à titre de reçu.

Politique de remboursement

Tous les produits vendus sur le site web du CCDMD étant disponibles sous forme électronique, aucun remboursement n’est possible après leur téléchargement.